23 févr. 16
La table et le droit, deux passions françaises
(Illustrations Polly Becker)
L'emmental a-t-il des trous ? Le Champagne est-il un vin ? Doit-on mettre du beurre dans des escargots à la bourguignonne ? Quelle est la forme du vrai Kouglof ? Qu'est-ce que le "fait maison" ? Si les questions liées à l'alimentation, à la cuisine et à la gastronomie sont un domaine peu connu du droit français, il n'en est pas moins vrai que ces sujets de bouche se retrouvent très souvent dans la moulinette de la justice.
Une réalité à la croisée de deux passions françaises -la table et le droit- qui n'a pas échappé à Jean-Paul Branlard. Amateur de bonne chère, de jurisprudence et de bons mots, cet universitaire consacre aux décisions de justice gourmandes une conférence, le jeudi 25 février 2016 (à 19h, entrée libre et gratuite) à la B.P.I.-Centre Pompidou/Paris, qui devrait intéresser autant les juristes que les gastronomes.
(D.R.)
De l'Organe de règlement des différends de l'O.M.C. (Organisation mondiale du commerce) à la Cour de justice de l'Union européenne, en passant par la Cour de Cassation, les cours d'appel et le plus humble des tribunaux de première instance, tout intéresse les magistrats : la source de chaleur utilisée, les casseroles, la fraîcheur, l'origine des ingrédients de la recette, voire l'humeur de celui qui cuisine ou qui apporte les plats !
L'évolution s'est accélérée ces dernières années. L'inflation réglementaire donne aux mangeurs français, "chicaneurs par tradition et réputation, procéduriers par tempérament", des occasions de multiplier les procès. "L'exception jurisprudentielle française ne cache-t-elle pas, finalement, une viscérale obsession pour la nourriture que chacun de nous intègre dans un Art de vivre à la française ?".
Maître de conférences et enseignant-chercheur à la Faculté de Droit Jean Monnet (Université Paris Sud XI), rattaché au CERDI (Centre d’Études et de Recherche en Droit de l’Immatériel), Jean-Paul Branlard est l'auteur de La table et le droit : décisions de justice gourmandes, 50 commentaires, (Éditions Lexis Nexis).
